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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE COMMERCIALE ET PETROLIERE DE L'OUEST
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DIESEL F4
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIESEL F4
COMPAGNIE COMMERCIALE ET PETROLIERE DE L'OUEST (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1654723
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2011
DIESEL F4 de COMPAGNIE COMMERCIALE ET PETROLIERE DE L\'OUEST

Présentation de la marque DIESEL F4

Déposée le 9 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE COMMERCIALE ET PETROLIERE DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIESEL F4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE COMMERCIALE ET PETROLIERE DE L'OUEST domicilié(e) 7 RUE DE POMPIERRE, 44100 NANTES (dossier no 2200461) - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 802 400 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2200461) - France.

La marque DIESEL F4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIESEL F4 est expirée depuis le 9 avril 2011.

COMPAGNIE COMMERCIALE ET PETROLIERE DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : 4 RAISONS POUR 4 SAISONS , COFIPAR , DIESEL F4 , ACE PETROLEUM , AS PETROLE , SUPERMEN , FIDELOFIOUL , TURBOFIOUL


COMPAGNIE COMMERCIALE ET PETROLIERE DE L'OUEST (Société Anonyme) - 7 RUE DE POMPIERRE, 44100 NANTES (dossier no 2200461) - France - SIREN 856802400


cabinet beau de loménie - (dossier no 2200461) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 24 juillet 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327192 - Publication au BOPI 2001-07-24

Inscription le 13 septembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°330639 - Publication au BOPI 2001-09-13

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2001 n°2200461 - Publication au BOPI 2001-06-20

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°512372 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Additifs chimiques pour gazole ou gazoline;additifs détergents pour gazole ou gazoline.Additifs non chimiques pour gazole ou gazoline;gazole ou gazoline.Distributeurs de gazole ou gazoline pour stations-services; pompes autorégulatrices à gazole ou gazoline

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.